Blog Familial

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samedi 29 décembre 2007

Journée éco-habitat à Grignols, 16 février 2008

En parlant d'éco-construction : l'association « Instants de vie », sise à Grignols (33, pas 24), organise le samedi 16 février 2008 une journée consacrée à l'éco-habitat.

PS: Le saviez-vous :

CHUCK YEAGER, le 1er pilote a avoir passé le mur du son, a été abattu pendant la seconde guerre mondiale au dessus de Grignols à bord de son avion.

(Wikipédia)

On sait jamais, ça peut servir. À rallonger un billet trop court, par exemple.

dimanche 2 décembre 2007

Toiture et lampadaire

Quelques nouvelles du chantier

  • le maçon a fini le gros oeuvre (avec 3 mois de retard)... et ferme boutique
  • la toiture est là
  • l'affaire du lampadaire avance

J'avais déjà annoncé des explications pour le lampadaire, qui n'est pas très simple à exposer. Comme l'affaire a l'air de se résoudre, on y va.

Le lampadaire

En gros, le plan de composition du lotissement en vigueur, qui a été déposé par le promoteur et auquel se conforme notre permis de construire, impose que l'entrée des voitures sur notre terrain se fasse par un passage-bateau du côté sud de la parcelle. Or le constructeur a mis un lampadaire en plein milieu, et réalisé le passage côté nord. Question : qui va payer les modifications ?

La situation s'explique comme suit :

1. Début 2003, nous avons trouvé ce terrrain, bien placé dans le centre de pessac mais un peu cher, un peu par hasard, alors qu'un premier acheteur venait de se désister. Nous avons signé un sous-seing privé avec le promoteur comportant un plan où figure le passage bateau au Nord, et le lampadaire au sud.

2. En mai 2003, le promoteur nous a écrit qu'il dépose un modificatif pour l'arrêté de vente des lots par anticipation, pour faire suite aux demandes de certains clients. Nous, on n'a pas demandé de modifications, et on ne s'inquiète donc pas de ne pas recevoir le nouveau plan.

3. En Aout 2003, on signe l'acte de vente, qui se base sur l'arrêté modificatif de juin 2003, et qui comporte un plan de bornage conforme à ceux du sous-seing. (On s'apercerva ensuite que la flèche censée montrer l'orientation est à l'envers, mais peu importe ...)

4. En 2006, on se décide à concrétiser la construction. Et là on réalise qu'on ne pourra pas obtenir de permis de construire selon les plans qu'on nous a fournis jusque-là : ils sont contraires avec ceux de l'arrêté modificatif de juin 2003, qui prévoient un accès à la parcelle par le sud, là où le constructeur a mis le lampadaire. La pièce que le promoteur a mis dans l'acte de vente était donc caduque, de son propre fait puisque c'est lui qui a déposé le modificatif, et qui plus est il s'est trompé de plan pour faire réaliser les aménagements.

A l'origine de ce pataqués, il y a probablement une demande du premier acheteur, début 2003, pour modifier le plan de composition selon ses désidératas. Et ensuite un cafouillage entre le promoteur, le géomètre, etc. qui a conduit à mettre une pièce caduque dans l'acte de vente.

Les conséquences :

5. En juillet 2006, nous obtenons un permis de construire conforme à l'arrêté modificatif, et nous signalons plusieurs fois au promoteur qu'il doit rectifier ses erreurs ; en particulier le lampadaire va être une gêne pour le chantier de construction. Le promoteur répond qu'il a construit conformément au plan figurant dans l'acte de vente, et qu'il ne s'est engagé à rien d'autre envers nous.

6. On commence le chantier en janvier 2007. Forcément, un jour un véhicule finit par toucher le lampadaire et érafler le mur de la voisine. Le lampadaire se trouve un cousinage avec la Tour de Pise.

7. En juin 2007, la mairie fait une réunion avec les intéressés, à propos de ce lotissement qui n'est pas terminé (outre le lampadaire, les trottoirs ne sont toujours pas goudronnés) pour être rétrocédé à la CUB. Conclusion nette : le promoteur doit se conformer à l'arrêté modificatif de vente anticipée des lots, et régulariser sa situation (l'arrêté fixait la fin de la réalisation en 2003....). Le géomêtre présent indique qu'il se renseignera sur le coût des travaux nécessaires.

8. Fin octobre 2007, ne voyant rien venir, nous faisons une lettre de mise en demeure, avec un délai d'un mois.

9. Fin novembre, le promoteur manifeste une soudaine envie de s'occuper des trottoirs (la fois précédente, il nous l'avait promis pour le premier trimestre 2007), qui nous fait opportunément apparaitre aux yeux des copropriétaires - qui n'en peuvent plus d'attendre - comme les empêcheurs de goudronner en rond. Et propose une réunion sur place avec toutes les parties concernées le mardi, en annonçant le goudronnage pour la fin de la semaine.

10. Nous venons avec notre avocat. Déplacer un lampadaire et refaire les bordures, ça coûte cher. Le géomètre annonce la somme de 7000 €. Le promoteur reconnait qu'il s'est peut être un peu trompé, et propose d'abord de partager les frais. La bonne blague. Comme nous sommes sûrs de notre bon droit dans cette affaire où nous avons l'impression de nous faire ballader depuis le début, et déterminés à aller en justice au besoin, et que dans ce cas les dommages et intérêts ne manqueront pas de tomber dru (le lotissement devait être terminé il y a 4 ans...), le promoteur, finalement, laisse tomber l'idée de nous faire participer aux frais de régularisation de ses erreurs. Et curieusement, le goudronnage se trouve repoussé à mi-janvier 2008, le temps de s'occuper de faire les modifications.

Happy end ?

A suivre un jour : les photos du nouveau lampadaire, quand il sera réalisé !